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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TV MUSE
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1789, les amants de la Bastille
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

1789, les amants de la Bastille
TV MUSE, SARL

Numéro de dépôt :
3817535
Date de dépôt :
24/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/03/2021
1789, les amants de la Bastille de TV MUSE

Présentation de la marque 1789, les amants de la Bastille

Déposée le 24 mars 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TV MUSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 1789, les amants de la Bastille » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-15 du 15 avril 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TV MUSE domicilié(e) 152 Bd Haussmann - 75008 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DAVID Me HONORAT domicilié(e) 24 Rue de Penthièvre - 75008 - PARIS - France.

La marque 1789, les amants de la Bastille a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3817535.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 09 14 16 18 25 28 30 32 35 38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 1789, les amants de la Bastille est expirée depuis le 24 mars 2021.

TV MUSE a également déposé les autres marques suivantes : Les amants de 1789 , 1789, les amants de la Révolution


TV MUSE, SARL - 152 Bd Haussmann - 75008 - PARIS - France


DAVID Me HONORAT - 24 Rue de Penthièvre - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15

Enregistrement avec modification - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-28

Inscription le 2 septembre 2011 - Transmission totale de propriété n°557215 - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-09-02

Inscription le 10 avril 2012 - Changement de dénomination n°573261 - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-04-10

Savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ;

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports du son et des images en particulier disques acoustiques, supports magnétiques, magnéto-optiques et optiques, CD, DVD, MP3, disquettes, publications électroniques illustrées et sonores, également téléchargeables ; ;

Horlogerie et instruments chronométriques joaillerie ; bijouterie ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ;

Papier ; carton ; produits de l'imprimerie ; photographies ; papeterie ; calendrier ; dessins ; aquarelles ; albums ; cartes ; livres ; prospectus. ;

Cuir et imitations du cuir ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage. ;

Articles d'habillement à savoir vêtements, dont tee-shirts, casquettes, foulards, chaussures, chapellerie ; ceintures (habillement) et sous-vêtements. ;

Jeux, jouets ; balles, ballons et boules de jeux ; cerfs-volants ; cibles ; jeux de table ; jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; marionnettes ; mobiles (jouets) ; peluches (jouets) ; poupées ; jeux de société ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool. ;

Publicité en particulier promotion d'artistes et de manifestations musicales ; promotions des ventes pour la musique et les manifestations musicales ; marketing ; recherche marketing, en particulier en matière de musique et de manifestations musicales ;

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques ou télématiques ; diffusion de programmes radiophoniques et de television ; transmission de sons et d'images par satellite ou autres modes de transmission ;

Education et divertissements notamment radiophoniques ou télévisées ; activités culturelles ; divertissement sous forme de spectacle vivant, comédie musicale ; composition de musique ; interprétations musicales ; developpement, conception, production, organisation et réalisation de manifestations et spectacles musicaux ; location de décors de spectacle ; location d'appareils audio ; publication électronique de livres, de journaux et de revues sur support papier et en ligne. ;

Programmation pour ordinateurs ; élaboration (conception) de logiciels ; étude de projets techniques ; recherche et developpement de nouveaux produits (pour des tiers) ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; installation et mise a jour de logiciels ;.